Avant la réponse

Les CCAG

Actualités

Dernière phase de consultation sur le CCAG travaux (Cahier des Clauses Administrativ...

La direction des affaires juridiques du ministère de l'Economie lance une consultation sur son projet de cahier des clauses administratives générales (CCAG) «Travaux», pour remplacer l’anci...

Nouvelle consultation concernant le CCAG de prestations intellectuelles

Le Ministère de l'Economie vient de publier sur son site Interne le projet de modification du CCAG de prestations intellectuelle. Rappelons-le, il s'agit de la deuxième concertation. Si vous ave...

Le nouveau CCAG-FCS donne le ton pour les autres CCAG à venir

Le nouveau cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) vient d'être publié. Il s'applique aux marchés pour lesquels une cons...

L'entrée de trois nouveaux CCAG dans le circuit des signatures ministérielles

Dans une communication du 10 juin 2009, le ministère de l'Economie a annoncé l'entrée de trois nouveaux CCAG (Cahier des Clauses Administratives Générales) dans le circuit des signatures ministérielle...

Un nouveau CCAG dans le circuit des signatures ministérielles

L'arrêté du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux a fait son entrer dans le circuit des signatures ministérielles. De plus, il est stipulé sur le site ...

Le point de vue de l'AACT et AITF sur les nouveaux CCAG travaux

L’Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales (AACT ) et l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF ), ont souhaité faire des propositions communes suite à la publicat...

Retrouvez en ligne les 5 nouveaux CCAG : notices, pdf et liens

Retrouvez sur marchespublicspme.com les 5 nouveaux CCAG en version PDF en téléchargement gratuit ! Vous retrouverez sur cette page un tableau qui reprend les 5 no...

Le nouveau CCAG Travaux version 2009 publié !

Le CCAG de travaux version 2009 vient d'être publié au Journal Officiel du 1 er octobre (15907). Rappelons que le précédent CCAG datait des années 1970 et était devenu obsolète notamment faute d...

Abrogation de deux CCTG relatifs au secteur du textile

Le 4 Août 2010, l’observatoire économique de l’achat public rappelle que deux cahiers des clauses techniques générales relatifs au secteur du textile, ont été abrogés par arrêté du 15 juil...

Le Minefe rappelle l'utilité des CCAG

Untitled documentLes cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.En application de l'article 13 du code des marchés pub...

Posez une question

Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations

Posez une question
Hotline

Prenez contact avec nos experts pour un maximum d’éclairages

Nous contacter
Mémoire technique

Découvrez ce qui fait la force d’une réponse de qualité

Télécharger
Newsletters

Toutes l'infos sur les marchés publics dans votre boîte

S'inscrire
Guides indispensables

Dotez-vous des meilleurs outils & conseils pour répondre aux marchés publics

Télécharger
Évènements

Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics

Participer