Ordre de service dans un marché public, que faut-il en retenir ?
L’ordre de service, un support de communication dans les marchés de travauxQuand un entrepreneur remporte un marché public de travaux, il lui faut se conformer aux instructions que...
L’ordre de service, un support de communication dans les marchés de travauxQuand un entrepreneur remporte un marché public de travaux, il lui faut se conformer aux instructions que...
Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicables aux marchés publics de prestations intellectuellesTélécharger le document
Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicables aux marchés publics industrielsTélécharger le document
Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicables aux marchés publics de Techniques de l’Information et de la Communication (TIC)Télécharger le document
Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et prestations de servicesTélécharger le document
Voici le projet de CCAG de prestations intellectuellesTélécharger le document
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...
Document officiel à remplir pour apporter ses observations et remarques concernant la reforme du CCAG « Fournitures courantes et services ».Télécharger le document
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...
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