CCAG de travaux Version 2009
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...
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Les CCAG
Actualités
Concertation en vue de la modification du CCAG travaux
Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux est actuellement en cours.Ce projet de retouche a été soumis à la concertation publique par la Dire...
Le nouveau fascicule 23 du cctg relatif aux fournitures de granulats employes a la co...
Ce nouveau fascicule approuvé par un arrêté du 31 août 2007 applicable à partir du 1er mars 2008, vient d'être diffusé par l'Observatoire économique de l'achat public.Cette réforme était nécessaire po...
Bientôt, un nouveau CCAG de fournitures et services
Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des fournitures et services, selon Michèle Hourt-Schneider, sous-directrice de la direction des affaires juridiques de Bercy, est presque terminé...
Abrogation du cctg applicable aux marches publics d'exploitation de chauffage
L'arrêté du 3 janvier 2008 abroge le décret° 87-966 du 26 novembre 1987 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics d'exploitation de chauffage ou marchés public...
Bientôt de nouveaux CCAG pour les marchés publics
Catherine Bergeal, directrice de la DAJ, a annoncé le 2 avril, lors de la session d'étude de l'APASP, que les nouveaux CCAG seraient normalement publiés avant la fin de l'année.En effet, les premiers ...
Bientôt de nouveaux CCAG pour les marchés publics
Catherine Bergeal, directrice de la DAJ, a annoncé le 2 avril, lors de la session d'étude de l'APASP, que les nouveaux CCAG seraient normalement publiés avant la fin de l'année.En effet, les premiers ...
Dernière concertation concernant le CCAG fournitures courantes et services
Après une première concertation réussie, le Minefe a remis en ligne le nouveau projet de CCAG fournitures courantes et services afin de recueillir de nouvelles observations sur les modifications appor...
CCAG de travaux : conférence du groupe Le Moniteur pour comprendre la réforme
Le Groupe Le Moniteur organise le 1er juillet 2008 à Paris La Défense une conférence d'actualité animée par des experts pour comprendre la réforme actuelle des CCAG travaux. Durant cette conférence se...
Approbation des nouveaux fascicules du CCTG travaux
Un arrêté du 6 mars 2008, publié au JO du 18 juin 2008, modifie et supprime certains fascicules du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux. Les marché...
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