Ordre de service dans un marché public, que faut-il en retenir ?
L’ordre de service, un support de communication dans les marchés de travauxQuand un entrepreneur remporte un marché public de travaux, il lui faut se conformer aux instructions que...
Avant la réponse
Les CCAG
Actualités
CCAG appliquable aux prestations intellectuelles - 2009
Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicables aux marchés publics de prestations intellectuellesTélécharger le document
CCAG applicable aux marchés publics industriels - version 2009
Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicables aux marchés publics industrielsTélécharger le document
CCAG applicable aux TIC- version 2009
Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicables aux marchés publics de Techniques de l’Information et de la Communication (TIC)Télécharger le document
CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et prestations de servic...
Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et prestations de servicesTélécharger le document
Projet de CCAG de prestations Intellectuelles
Voici le projet de CCAG de prestations intellectuellesTélécharger le document
CCAG de marché public de prestations intellectuelles
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...
Projet CCAG
Document officiel à remplir pour apporter ses observations et remarques concernant la reforme du CCAG « Fournitures courantes et services ».Télécharger le document
CCAG de travaux Version 2009
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...
CCAG de marchés industriels
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...
Posez une question
Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations
Posez une questionGuides indispensables
Dotez-vous des meilleurs outils & conseils pour répondre aux marchés publics
TéléchargerÉvènements
Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics
Participer