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CCAG applicable aux TIC- version 2009

Téléchargez en version PDF le dernier CCAG applicables aux marchés publics de Techniques de l’Information et de la Communication (TIC)Télécharger le document

Retrouvez en ligne les 5 nouveaux CCAG : notices, pdf et liens

Retrouvez sur marchespublicspme.com les 5 nouveaux CCAG en version PDF en téléchargement gratuit ! Vous retrouverez sur cette page un tableau qui reprend les 5 no...

Le nouveau CCAG Travaux version 2009 publié !

Le CCAG de travaux version 2009 vient d'être publié au Journal Officiel du 1 er octobre (15907). Rappelons que le précédent CCAG datait des années 1970 et était devenu obsolète notamment faute d...

Un nouveau CCAG dans le circuit des signatures ministérielles

L'arrêté du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux a fait son entrer dans le circuit des signatures ministérielles. De plus, il est stipulé sur le site ...

L'entrée de trois nouveaux CCAG dans le circuit des signatures ministérielles

Dans une communication du 10 juin 2009, le ministère de l'Economie a annoncé l'entrée de trois nouveaux CCAG (Cahier des Clauses Administratives Générales) dans le circuit des signatures ministérielle...

Le nouveau CCAG-FCS donne le ton pour les autres CCAG à venir

Le nouveau cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) vient d'être publié. Il s'applique aux marchés pour lesquels une cons...

Dernière phase de consultation sur le CCAG travaux (Cahier des Clauses Administrativ...

La direction des affaires juridiques du ministère de l'Economie lance une consultation sur son projet de cahier des clauses administratives générales (CCAG) «Travaux», pour remplacer l’anci...

Projet de CCAG de prestations Intellectuelles

Voici le projet de CCAG de prestations intellectuellesTélécharger le document

Nouvelle consultation concernant le CCAG de prestations intellectuelles

Le Ministère de l'Economie vient de publier sur son site Interne le projet de modification du CCAG de prestations intellectuelle. Rappelons-le, il s'agit de la deuxième concertation. Si vous ave...

Approbation des nouveaux fascicules du CCTG travaux

Un arrêté du 6 mars 2008, publié au JO du 18 juin 2008, modifie et supprime certains fascicules du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux. Les marché...

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