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Les CCAG

Actualités

CCAG de travaux : conférence du groupe Le Moniteur pour comprendre la réforme

Le Groupe Le Moniteur organise le 1er juillet 2008 à Paris La Défense une conférence d'actualité animée par des experts pour comprendre la réforme actuelle des CCAG travaux. Durant cette conférence se...

Dernière concertation concernant le CCAG fournitures courantes et services

Après une première concertation réussie, le Minefe a remis en ligne le nouveau projet de CCAG fournitures courantes et services afin de recueillir de nouvelles observations sur les modifications appor...

Bientôt de nouveaux CCAG pour les marchés publics

Catherine Bergeal, directrice de la DAJ, a annoncé le 2 avril, lors de la session d'étude de l'APASP, que les nouveaux CCAG seraient normalement publiés avant la fin de l'année.En effet, les premiers ...

Bientôt de nouveaux CCAG pour les marchés publics

Catherine Bergeal, directrice de la DAJ, a annoncé le 2 avril, lors de la session d'étude de l'APASP, que les nouveaux CCAG seraient normalement publiés avant la fin de l'année.En effet, les premiers ...

Bientôt, un nouveau CCAG de fournitures et services

Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des fournitures et services, selon Michèle Hourt-Schneider, sous-directrice de la direction des affaires juridiques de Bercy, est presque terminé...

Abrogation du cctg applicable aux marches publics d'exploitation de chauffage

L'arrêté du 3 janvier 2008 abroge le décret° 87-966 du 26 novembre 1987 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics d'exploitation de chauffage ou marchés public...

Le nouveau fascicule 23 du cctg relatif aux fournitures de granulats employes a la co...

Ce nouveau fascicule approuvé par un arrêté du 31 août 2007 applicable à partir du 1er mars 2008, vient d'être diffusé par l'Observatoire économique de l'achat public.Cette réforme était nécessaire po...

La dernière mouture du CCAG a été entériné par le MINEFE

Le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux a été enfin publié au JO du 21 septembre 2007.Le ministère de l'économie, par un arrêté du 31 août, a fourni aux pouvoirs ...

CCAG de travaux Version 2009

Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...

CCAG de marchés industriels

Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut si elle le souhaite brider le CCAG en ...

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