CCAG de travaux Version 2009

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CCAG de travaux Version 2009

Le

Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions
applicables à chaque catégorie de marchés. Dans un marché, l'administration peut
si elle le souhaite brider le CCAG en précisant des clauses particulières dans
le CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières).

Les 4 CCAG
(cahiers des clauses administratives générales) sont :

  • CCAG de marché
    public de fournitures courantes
  • CCAG de marché public de prestations
    intellectuelles
  • CCAG de marché public de travaux
  • CCAG de marchés
    industriels

Ici vous pouvez télécharger le CCAG de marché
public de travaux. Un nouveau projet de CCAG de travaux est actuellement en cours
de rédaction.

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