Notice explicative du DC13
Retrouvez la notice explicative du DC13 éditée par marchespublicspme.com. Cette notice se veut pragmatique et entièrement destinée aux entreprises rencontrant des difficultés pour remplir le DC13.Télé...
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Retrouvez la notice explicative du DC5 éditée par marchespublicspme.com. Cette notice se veut pragmatique et entièrement destinée aux entreprises rencontrant des difficultés pour remplir le DC5.Téléch...
Retrouvez la notice explicative du DC4 éditée par marchespublicspme.com. Cette notice se veut pragmatique et entièrement destinée aux entreprises rencontrant des difficultés pour remplir le DC4.Téléc...
Cette annexe du DC8 est utilisée de manière facultative par l'acheteur publique s'il souhaite obtenir des précisions concernent l'offre du candidat. Ceci après ouverture des offres.Les précisions vise...
Ce formulaire est remplacé par le DC2 Le DC5 est utilisé afin d'établir une déclaration complète et détaillée des candidats. Identification du candidat.Exposé de la situation financière, des référe...
Ce formulaire est remplacé par le DC4 Cette annexe du DC8 intervient à la notification du marché ou après la conclusion d'un marché. Le DC13 vise à présenter à l'acheteur publique un sous-traitant afi...
Cette annexe du DC8 est utilisée pour corriger d'éventuelles erreurs (erreur de calcul ou autre) dans l'offre de l'entreprise retenue et/ou dans les composantes du marché.Il ne s'agit pas d'une ultime...
Ce formulaire est remplacé par le Noti2 Le DC7 a pour objet de remplacer la production des certificats sociaux et fiscaux exigés dans une procédure classique. En définitive, ce document se subs...
Ce formulaire est remplacé par le DC3 L'acte d'engagement est la principale pièce contractuelle du futur marché. Il coordonne l'ensemble des mentions nécessaire à la conclusion d'un marché, sur un uni...
Le formulaire Noti2 (ancien DC7) pourrait disparaître en tant qu'élément de preuve de la régularité fiscale d'un prestataire dans le cadre des marchés publics.Cette annonce a été faite de manière indi...
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