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Articles de référence
CCAG-MI 2021 – Marchés publics industriels
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CCAG applicable aux prestations intellectuelles
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CCAG fournitures courantes et prestations de services - FCS
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CCAG applicable aux techniques de l'information et de la communication (TIC)
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CCAG travaux
Le CCAG travaux détaille l'ensemble des aspects contractuels d'un marché public de Travaux ( délais, pénalités, conditions générales...) Ce document est utilisé par défaut. Lors d'un marché le CCAG pe...
CCAG applicable aux marchés publics industriels
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Découvrez les fiches explicatives des 3 derniers CCAG
Le 16 octobre dernier étati publié les 3 derniers CCAG - cahiers des clauses administratives particulières générales - rénovés. Retrouvez ci-dessous, les fiches explicatives publiées par le Minefe ...
Actualités
Les CCAG placent le curseur sur la protection des données personnelles
Au 30 septembre 2021, les cahiers des clauses administratives générales 2009 auront d&...
Procédure d’essai au niveau des marchés publics
De nouvelles réglementations en vigueur Les CCAG et le CCAP contiennent des dispositions...
Commande publique : une nouvelle réforme pour les CCAG
Pourquoi réviser le CCAG ? Depuis le 01er avril 2021, une nouvelle réforme ...
Fiches Techniques
Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens
Retrouvez sur cette fiche pratique l'ensemble des CCAG version 2009. Nous vous rappelons qu'...
Boite à outils
CCAG-FCS 2021 – Marchés publics de fournitures courantes et de services
Les arrêtés du 1er avril 2021 abrogent et remplacent les arrêtés du 8 sept...
CCAG-PI – 2021 Marchés publics de prestations intellectuelles
Les arrêtés du 1er avril 2021 abrogent et remplacent les arrêtés du 8 sept...
CCAG-Travaux 2021 – Marchés publics de travaux
Publics concernés : acheteurs publics et titulaires de marchés publics.Objet : approba...
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