CCAG-MI 2021 – Marchés publics industriels
Les arrêtés du 1er avril 2021 abrogent et remplacent les arrêtés du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applica...
Les arrêtés du 1er avril 2021 abrogent et remplacent les arrêtés du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applica...
Le Cahier des clauses administratives générales applicable aux prestations intellectuelles (CCAG-PI) a été publié au Journal Officiel le 16 octobre 2009, en même temps que les CCAG « techniques ...
Le CCAG fournitures courantes et prestations de services ( FCS) détaille l'ensemble des aspects contractuels d'un marché public de fournitures courantes et prestations de services ( délais, pénalités,...
Le Cahier des clauses administratives générales applicable aux techniques de linformation et de la communication (CCAG-TIC) a été publié au Journal Officiel le 16 octobre 2009, en même temps...
Le CCAG travaux détaille l'ensemble des aspects contractuels d'un marché public de Travaux ( délais, pénalités, conditions générales...) Ce document est utilisé par défaut. Lors d'un marché le CCAG pe...
Le Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG-MI) a été publié au Journal Officiel le 16 octobre 2009, en même temps que les CCAG « techniques ...
Le 16 octobre dernier étati publié les 3 derniers CCAG - cahiers des clauses administratives particulières générales - rénovés. Retrouvez ci-dessous, les fiches explicatives publiées par le Minefe ...
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