Pendant la réponse

Les formulaires dans les marchés publics

Actualités

Notice explicative du DC13

Retrouvez la notice explicative du DC13 éditée par marchespublicspme.com. Cette notice se veut pragmatique et entièrement destinée aux entreprises rencontrant des difficultés pour remplir le DC13.Télé...

Notice explicative du DC5

Retrouvez la notice explicative du DC5 éditée par marchespublicspme.com. Cette notice se veut pragmatique et entièrement destinée aux entreprises rencontrant des difficultés pour remplir le DC5.Téléch...

Notice explicative du DC4

Retrouvez la notice explicative du DC4 éditée par marchespublicspme.com. Cette notice se veut pragmatique et entièrement destinée aux entreprises rencontrant des difficultés pour remplir le DC4.Téléc...

DC12 - Annexe à l'acte d'engagement - Mise au point des composantes du marché (ancien...

Cette annexe du DC8 est utilisée pour corriger d'éventuelles erreurs (erreur de calcul ou autre) dans l'offre de l'entreprise retenue et/ou dans les composantes du marché.Il ne s'agit pas d'une ultime...

DC5 - Déclaration du candidat (ancien formulaire)

Ce formulaire est remplacé par le DC2 Le DC5 est utilisé afin d'établir une déclaration complète et détaillée des candidats. Identification du candidat.Exposé de la situation financière, des référe...

DC7 - État annuel des certificats reçus (ancien formulaire)

Ce formulaire est remplacé par le Noti2 Le DC7 a pour objet de remplacer la production des certificats sociaux et fiscaux exigés dans une procédure classique. En définitive, ce document se subs...

DC13 - Annexe à l'acte d'engagement relative à la présentation d'un sous-traitant ou ...

Ce formulaire est remplacé par le DC4 Cette annexe du DC8 intervient à la notification du marché ou après la conclusion d'un marché. Le DC13 vise à présenter à l'acheteur publique un sous-traitant afi...

DC11 - Annexes à l'acte d'engagement - Demandes de précision ou de complément aux can...

Cette annexe du DC8 est utilisée de manière facultative par l'acheteur publique s'il souhaite obtenir des précisions concernent l'offre du candidat. Ceci après ouverture des offres.Les précisions vise...

DC8 - L'acte d'engagement (ancien formulaire)

Ce formulaire est remplacé par le DC3 L'acte d'engagement est la principale pièce contractuelle du futur marché. Il coordonne l'ensemble des mentions nécessaire à la conclusion d'un marché, sur un uni...

Posez une question

Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations

Posez une question
Hotline

Prenez contact avec nos experts pour un maximum d’éclairages

Nous contacter
Mémoire technique

Découvrez ce qui fait la force d’une réponse de qualité

Télécharger
Newsletters

Toutes l'infos sur les marchés publics dans votre boîte

S'inscrire
Guides indispensables

Dotez-vous des meilleurs outils & conseils pour répondre aux marchés publics

Télécharger
Évènements

Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics

Participer