Un architecte peut-il imposer une marque dans un CCTP ?

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Un architecte peut-il imposer une marque dans un CCTP ?

Le
Non, un architecte ne peut pas imposer de marque dans un Cahier des Clauses Techniques Particulières de Marché Public. En effet, les acheteurs publics lancent un marché public pour répondre à un besoin non pour acheter un produit spécifique. Ainsi, le CCTP doit comporter un descriptif du produit demandé. Il est toutefois possible d’indiquer une marque avec la mention « ou équivalent ».

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