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Clause sociale : le Gard explore des pistes pour relancer un mécanisme en berne

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La clause sociale dans les marchés publics a été créée en 2001 pour ouvrir des opportunités à des personnages en marge du marché de l'emploi telles que les jeunes sans diplôme, les personnes en situation de handicap, les demandeurs d'emploi de longue durée et les bénéficiaires des minimas sociaux. Un dispositif original et prometteur mais qui n'a pas véritablement trouvé sa place auprès des décideurs. En effet, seul 7% des marchés publics utilise cette clause.

Un colloque récemment organisé à l'École des Mines d'Alès s'est penché sur le problème pour tenter de dégager des pistes qui permettraient de booster le recours à la clause sociale. L'une de ces pistes consiste à nommer des "facilitateurs" dont le rôle est de mettre les acheteurs publics en relation avec des entreprises susceptibles d'employer des personnes à l'écart du marché de l'emploi. Le plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) est alors mis à profit. Un autre levier mis en avant par le sous-préfet d'Alès Olivier Delcayrou à l'occasion du colloque consisterait à conditionner l'attribution de certaines subventions de l'État au recours à la clause sociale. Une proposition assez radicale qui nécessiterait toutefois un encadrement rigoureux pour limiter les abus et ne pas cette fois, pénaliser certaines entreprises.

À la lumière de ce colloque, on peut s'attendre à ce que le département du Gard devienne en quelque sorte un “laboratoire de la clause sociale”. Il fournira probablement des retours d'expérience et des bonnes pratiques sur le sujet dans les années à venir.


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