En procédure adaptée, faut il retenir une option dès la signature du marché ?

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En procédure adaptée, faut il retenir une option dès la signature du marché ?

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En procédure adaptée, faut il retenir une option dès la signature du marché ?
Si cette option n'est pas exécutée , puis je faire un avenant en supprimant cette option. Est ce que celui ci bouleverse l'économie du marché.


En matière de marchés, les dispositions prévoient des options qui sont à distinguer des variantes. Il s'agit d'une notion assez complexe que doivent maîtriser les prestataires pour que leurs relations avec les acheteurs publics se déroulent dans de meilleures conditions.

En procédure adaptée, faut-il retenir une option dès la signature ?

Dans le cadre des marchés publics passés selon la procédure adaptée, il revient à l'acheteur public de préciser sur quoi devront être portées les options aux candidats. Selon les dispositions en vigueur, ces options doivent être directement en rapport avec l'objet du marché. On peut répondre la question posée plus haut en disant que c'est au moment de la signature qu'il faut retenir l'option qui est en fait une sorte de prestation supplémentaire.

En cas d'inexécution de l'option, est-il possible de la supprimer avec un avenant ?

Un avenant se définit comme un acte par lequel les parties à un contrat décident de procéder à une modification ou un ajout d'une ou plusieurs de ses clauses. Cela dit, en cas d'inexécution d'une option dans le cadre d'un marché, faire un avenant ne permet pas de supprimer l'option. A tout le moins, il est possible de modifier ou de compléter les termes des prestations complémentaires. Autrement dit, un tel acte ne peut bouleverser l'économie du marché public concerné.

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