La variation du prix dans les marchés publics peut-elle être envisagée en cours d'exécution du marché ?

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La variation du prix dans les marchés publics peut-elle être envisagée en cours d'exécution du marché ?

Le

En principe le prix dans les marchés publics est intangible. Ce principe, après l'attribution du marché, ne souffre que de quelques exceptions limitativement énumérées. Le prix pourra être actualisé en fonction de l'évolution des coûts des fournitures et services. Il sera actualisé si un délai de 3 mois s'écoule entre l'attribution du marché et le commencement d'exécution de la prestation. Ensuite, en cours d'exécution du marché, le prix pourra faire l'objet d'une variation si le marché le prévoit expressément. En l'absence de clause prévoyant cette variation, il faudra conclure un avenant. Toutefois, cette variation ne peut avoir pour objet seulement l'évolution des coûts. Deux cas de variations existent, l'ajustement qui se fait dans la plupart des cas sur la base des prix catalogues du titulaire du marché (dans ce cas le pouvoir adjudicateur prend généralement soin d'insérer dans le marché une clause buttoir fixant la limite de l'augmentation), et la révision qui permettra de faire varier le prix en fonction de l'évolution des coûts des différents éléments qui composent le marché (cette révision est obligatoire dans le cas où la durée du marché est supérieure à 3 mois et nécessite de recourir à une quantité importante de fournitures dont les prix sont soumis à une forte variation).

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