Pendant la réponse

Quels sont les durées de validité de l'ensemble des documents à fournir lors de la constitution d'un dossier d'appel d'offre ?

Le 21/09/2010

Le DC7 est valable un an, tout commes les attestations URSSAF, les attestations d'assurances,...

Il est recommandé de fournir un nouvel extrait Kbis tous les 3 mois.

Les autres formulaires DC ne sont valables que pendant la durée de validité de l'offre, durée qui est précisée dans le règlement de consultation de chaque marché.

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