Une réponse à un marché public par envoi en .zip est-elle valable ?

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Une réponse à un marché public par envoi en .zip est-elle valable ?

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La réponse dématérialisée est non seulement valable mais de plus en plus encouragée. Une trentaine de plateforme existe actuellement permettant de répondre à une offre par voie électronique. Attention toutefois, la signature électronique uniquement sur le ZIP s’avère insuffisante. Il est surtout nécessaire de signer l’ensemble des pièces contenues dans le fichier et éventuellement nécessaire de signer le fichier .zip  lui-même. Le Zip fait juste office d’enveloppe contenant les pièces du marché. 

Le Guide pratique de la dématérialisation des marchés publics rappelle ainsi que « tous les documents, certificats et pièces doivent avoir été signé à la mains dans les deux cas : que ce soit dans le cadre d’une procédure papier ou d’une procédure dématérialisée ».

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