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DCE (Dossier de Consultation des Entreprises)

Le

Le Dossier de Consultation des Entreprises est constitué par l'ensemble des pièces du dossier d'appel d'offres. Les pièces qui constituent le DCE peuvent être:

- la lettre de consultation,

- le Règlement de Consultation (RC),

- les documents à caractère contractuel : l’Acte d’Engagement (AE),  le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),  le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP),  le cahier de sécurité pour les marchés de travaux,

- les documents non contractuels : Le bordereau des Prix ( BPU),  le détail quantitatif estimatif ( DQE).

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