La commande publique se penche sur les variantes

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La commande publique se penche sur les variantes

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Jusqu’alors assez peu pratiquées par les acheteurs publics, les variantes représentent pourtant un moyen de stimuler le tissu économique, et en particulier les PME. Cette tendance pourrait cependant évoluer puisque, depuis plusieurs mois, l’État semble encourager cette pratique perçue comme complexe.


Rappel de la notion de variante

« Oser les variantes dans la commande publique », tel est l’intitulé du guide publié par la Direction des achats de l’État, en décembre dernier. À travers la mise à disposition de ce document pratique, la DAE souhaite ainsi lever les freins des acheteurs publics, en leur donnant les clés pour examiner ces offres alternatives et piloter leur exécution. Mais ce guide initialement destiné aux acheteurs peut s’avérer utile pour les candidats eux-mêmes. Il définit la variante comme une modification des spécifications prévues dans les documents de la consultation et constituant la solution de base. Il précise qu’il s’agit d’une offre alternative au moins aussi performante que la solution décrite initialement par l’acheteur et qui s’y substitue, dès lors qu’elle est retenue. Il est par ailleurs rappelé que la variante peut être à l’initiative du candidat ou exigée par l’acheteur lui-même. À la fin de ce document, la DAE stipule « qu’aucun formalisme n’est imposé par le Code de la commande publique, mais plusieurs approches, non exclusives les unes des autres, peuvent être proposées ». Autrement dit, l’acheteur identifier ce qui peut ou ne peut pas faire l’objet d’une variante. Il peut également déterminer les exigences minimales en termes de performances ou d’exigences fonctionnelles et même définir précisément la variante attendue.


Examen des offres, négociation et exécution des variantes

L’examen des offres est certainement, pour l’acheteur, l’étape la plus complexe. Il s’agit en effet de déterminer les critères et sous-critères d’attribution d’un marché public ouvert aux variantes. Le guide recommande un juste équilibre dans leur rédaction, tout en veillant à « ne pas retenir de critères applicables à la seule solution de base ou aux seules solutions techniques connues et/ou éprouvées par l’administration ». En ce qui concerne la phase de négociation, la DAE rappelle qu’elle permet d’adapter les modalités d’exécution des prestations, les dispositions financières mais aussi les modalités de gestion des risques. Enfin, en phase d’exécution, le guide souligne que « l’impact principal autour duquel l’acheteur doit fédérer les acteurs de l’achat (prescripteurs, destinataires de la prestation et titulaire) est le changement de référentiel introduit par la solution alternative ». Il est ainsi préconisé à l’acheteur de mettre en place une équipe projet qui permettra d’assurer notamment un accompagnement de la bonne exécution des prestations, au moyen par exemple du suivi des indicateurs de performances.

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