Avant la réponse

Bibliographie

Le
Les ouvrages dans cette bibliographie permettent d'appronfondir certaines connaissances sur les marchés publics.
Ces ouvrages ont permis de rediger de nombreuses rubriques du portail Internet.

Ouvrages :


- Centre du commerce international CNUCED/OMC, Améliorer l’accès des PME aux marchés publics : l’expérience des pays sélectionnés, Edition CNUCED/OMC, 2000.

- Cornillard S., PME et marchés publics, Paris, Regards sur les PME - L’agence des PME, 2004.

- Gohon J-P, Les marchés publics européens, Paris, Presses universitaires de France, 1991.

- Hislaire L., Les marchés publics dématérialisés, Paris, Edition Le Moniteur, collection guides juridiques marchés publics, 2004.

- Recueil marchés publics : 2004 – 2005 ; études, un an de jurisprudence, Paris, Edition Le Moniteur, 2005.

- Lecointre G., La PME, l’entreprise de l’avenir, Paris, Gualino éditeur, 2006.


Documents divers :


- Barbier J.M., Le modèle du Small Business Act américain est-il importable en Europe ?, Agence Création Directe Paris, 2003.

- Buat A., La dématérialisation des procédures de marchés publics. Propositions de la CCIP pour faciliter l’accès des entreprises à la commande publique en ligne, CCIP, 2004.

- CAPEB, Enquête « les marchés publics », 2002.

- Communication de la commission, Les marchés publics dans l’union européenne, 1998.

- CGPME, La SBA, accélérateur de croissance pour les TPE-PME : fantasme ou réalité ?, février 2006.

- Favoriser l’accès des PME à la commande publique, Les cahiers du club secteur public, mai 2006.

- Greffe du tribunal de commerce de Paris, Résultat de l’enquête en ligne. Réponses des entreprises aux marchés publics, 2004.

- Grignon F., rapport du sénat n°374 « Aider les PME : l’exemple américain », 1996.

- Grollet O., Rapport sur l’application en France des recommandations de la charte petites Entreprises adoptée par le Conseil Européen FEIRA, Ministère de l’économie et des finances, 2002.

- Leprince E., Vers un Small Business Act en France et en Europe , www.ixram.com, 2005.

- Ministère de l’économie et des finances, Communiqué de Presse « Pacte PME », www.minefi.gouv.fr, 2005.

- Ministère de l’économie et des finances, L’achat public en France : données économiques et insuffisances du système de recensement, 1999.

- Ministère de l’économie et des finances, Recensement économique des marchés publics, 2004.

- Observatoire européen des PME, 6ème rapport – Enquête ENSR Enterprise Survey 1999, 1999.


- Pebereau M., Des finances publiques au service de notre avenir, www.minefi.gouv.fr, 2005.

- Rapport de la Commission, {SEC(2002) 139 final} Réforme économique : rapport sur le fonctionnement des marchés communautaires des produits et des capitaux, 2002.

Autres articles similaires

Zoom sur le CCTP (cahier des clauses techniques particulières)

Le CCTP, ou Cahier des Clauses Techniques Particulières, est un document essentiel dans le ca...

La DPGF : les éléments essentiels à connaître !

En droit de la commande publique, la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) est u...

Qu'est ce que le DUME ?

Par définition, le DUME (Document Unique de Marché Européen) est un formulaire ...

Posez une question

Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations

Posez une question
Hotline

Prenez contact avec nos experts pour un maximum d’éclairages

Nous contacter
Mémoire technique

Découvrez ce qui fait la force d’une réponse de qualité

Télécharger
Newsletters

Toutes l'infos sur les marchés publics dans votre boîte

S'inscrire
Guides indispensables

Dotez-vous des meilleurs outils & conseils pour répondre aux marchés publics

Télécharger
Évènements

Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics

Participer