Avant la réponse

Les documents traitant des marchés publics

Actualités

Cahier des charges des marchés publics : que faut-il en savoir ?

Avant de candidater pour une commande publique, les opérateurs économiques ont besoin de cerner l’offre. Le cahier des charges est le document par lequel le maître d’ou...

Le Ministère souhaite connaitre votre avis sur les marchés publics

Depuis le 22 juillet dernier, le ministère des Finances et des Comptes publics et le ministère de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique ont ouvert une consultation publique pour recueillir l’av...

LA CCIP publie un guide d’accompagnement sur les marchés publics

2015 a été une année particulièrement chargée en actualités pour les marchés publics, entre l’ordonnance marchés publics, les MPS, la simplification… une abondance de mesures dans lesquelles les PM...

Ordonnance Marchés publics : les sujets qui fâchent

Sujet brûlant de cet été, la parution au JO le 24 juillet dernier de l’Ordonnance marchés publics transposant les directives européennes n’a pas calmé les esprits, bien au contraire. La controverse...

Mise en ligne du "Vade-Mecum" des marchés publics

Favoriser l’accès des PME aux marchés publics, tel est le leitmotiv asséné par le gouvernement depuis plusieurs mois avec notamment le projet d’ordonnance marchés publics et la publication de guide...

L'impact du choc de simplification sur les marchés publics

En mars 2013, François Hollande annonçait un choc de simplification, décliné en 200 mesures à destination des entreprises, particuliers et de l’administration. Le 1er juin 2015, Thierry Mandon, sec...

Un guide sur l'insertion des clauses environnementales dans les marchés publics

Préparé par le Conseil Général de la Somme et publié par le Ministère de l’Ecologie sur son site internet, le guide « Les clauses environnementales dans les opérations de bâtiments ou comment ...

Sortie d’un guide pour lutter contre la discrimination sur les marchés publics

Présenté en décembre dernier, le projet Buydis a rassemblé pendant plus de deux ans les collectivités de Lyon et de Nantes, le bureau d’étude associatif ISM Corum et l’ONG Migration Policy Group, q...

Dépôt des enveloppes virtuelles relatives aux candidatures ou aux offres

Retrouvez la fiche technique publiée par le MINEFE (DAJ) sur le dépôt des enveloppes virtuelles relatives aux candidatures ou aux offresTélécharger le document

Mieux acheter pour un meilleur service du public

Ce rapport rédigé par Eric Besson date de mai 2008. Ce rapport met en lumière les évaluations sur les commandes publiques complexes et les moyens d’en améliorer la pratique.Télécharger le document

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