fourniture de mobilier pour bureau (lampes, sièges, bureaux, armoires de rangement, rayonnages...), pour activités pédagogiques (tables pour atelier), pour archivage (rayonnages mobiles)

Ajouté le : Jeudi 26 Janvier 2012
Expire le Lundi 20 Février 2012
Organisme :
Référence:
12-18517
Date de publication:
2012-01-26
Catégorie:
Meubles et produits des industries diverses
Pays:
FRANCE
Ville:
école elle-même, 59650 Villeneuve-d'Ascq
Type d'offres:
ACHAT
Type de procédure:
procedure_adaptee
Avis de marché

Département de publication : 59
Annonce No 12-18517
Fournitures
- 
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ecole nat. sup archit. et paysage Lille.
 Correspondant : M. le directeur, 2 rue Verte, 59650 Villeneuve-d'Ascq.

Objet du marché : 
fourniture de mobilier pour bureau (lampes, sièges, bureaux, armoires de rangement, rayonnages...), pour activités pédagogiques (tables pour atelier), pour archivage (rayonnages mobiles).
Lieu de livraison : 
école elle-même, 59650 Villeneuve-d'Ascq.

Caractéristiques principales : 

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r avril 2012 et jusqu'au 31 octobre 2012.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.
Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : la liste des renseignements et justificatifs à produire figure au règlement de consultation (voir DCE téléchargeable sur le site de l'ensap de Lille).

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 40 %;
     - délai d'exécution : 20 %;
     - valeur technique et esthétique : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
20 février 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
Marché 2012-02-DIR.

Renseignements complémentaires : 
dce téléchargeables sur le site de l'école : www.lille.archi.fr à la rubrique "marchés publics" (colonne de droite).
http://www.lille.archi.fr/index.php?ID=1024890
Renseignements éventuels : direction@lille.archi.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

remise des offres sous plis pour le lundi 20 février 2012, 16 heures maximum.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
26 janvier 2012.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot01. - Luminaires19 unités
 Lot02. - Sièges33 unités
 Lot03. - Mobilier de bureau7 bur / 8 meubles bas / 15 rayonn.
 Lot04. - Rayonnages mobiles3 aires à équiper
 Lot05. - Mobilier pédagogique120 tables

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